Protégez vos créations avec un dépôt horodaté et une preuve d’antériorité
Le site depotnumerique.com propose un service en ligne dédié à la protection des créations grâce au dépôt de copyright. Notre mission est de vous permettre d’établir une preuve solide de paternité et d’antériorité sur vos œuvres, afin de sécuriser vos droits en cas de copie, plagiat ou exploitation non autorisée. En quelques étapes, vous déposez vos fichiers (textes, visuels, vidéos, musiques, designs, documents, contenus web…) et vous obtenez un certificat de dépôt personnalisé, élément clé pour attester de l’existence d’une création à une date donnée.
Le principe est simple : vous téléversez vos éléments à protéger, puis ils sont horodatés par un huissier de justice, afin de donner au dépôt une force probante reconnue devant les juridictions françaises. Cette approche vise à vous fournir une preuve datée “à date certaine”, utile pour défendre votre travail si un litige survient. Le site explique aussi qu’en cas de besoin, vous pouvez obtenir un constat d’huissier pour renforcer votre dossier et soutenir vos démarches.
Dépôt Numérique s’adresse autant aux créateurs qu’aux entreprises : auteurs, artistes, photographes, designers, musiciens, développeurs, agences… Vous pouvez protéger une œuvre littéraire (roman, scénario, thèse), une photo, un logo, une vidéo, une chanson, mais aussi un site internet (contenu, code source, éléments graphiques), à condition de déposer les éléments concernés et d’actualiser le dépôt lorsque vous créez de nouveaux contenus importants.
Le service met en avant une couverture étendue dans le temps et à l’international, avec une protection annoncée pendant 30 ans dans plus de 180 pays, ce qui en fait une solution intéressante si vous diffusez vos créations au-delà de la France. La FAQ et les pages explicatives détaillent le fonctionnement, les usages et les limites (par exemple, le dépôt ne remplace pas un brevet auprès de l’INPI).
Avec depotnumerique.com, vous sécurisez vos droits d’auteur via un processus clair, pensé pour être rapide et accessible, tout en conservant une vraie valeur juridique pour établir votre antériorité.
